Conditions de vente

  1. Introduction

    • Présentation de l'entreprise (nom, adresse, numéro de registre du commerce, etc.)
    • Champ d'application des CGV

  2. Produits et Services

    • Description des produits et services offerts
    • Disponibilité et caractéristiques des produits

  3. Processus de Commande

    • Étapes de passation d'une commande
    • Modalités de modification ou d'annulation de commande

  4. Prix et Paiement

    • Tarification des produits/services
    • Modes de paiement acceptés
    • Sécurité des transactions

  5. Livraison

    • Options de livraison disponibles
    • Frais de livraison et délais estimés

  6. Droit de Rétractation

    • Délai et conditions pour retourner un produit
    • Processus de remboursement

  7. Garanties et Responsabilités

    • Garanties offertes sur les produits
    • Limites de responsabilité de l'entreprise

  8. Protection des Données Personnelles

    • Politique de confidentialité et traitement des données personnelles

  9. Règlement des Litiges

    • Procédure à suivre en cas de litige
    • Loi applicable et juridiction compétente

  10. Dispositions Diverses

    • Modification des CGV
    • Clause de non-renonciation

  11. Contact

    • Informations de contact pour le service client